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La douane française saisit pour la première fois 48 kilos de capsules de pavot séchées

Poste par admin on août 14th, 2009

La douane française a annoncé vendredi avoir saisi pour la première fois 48 kilos de capsules de pavot séchées lors d’un contrôle effectué le 23 juillet à Til-Chatel (Côte d’Or) dans une fourgonnette en provenance de Paris.

“Les agents des douanes ont découvert sous la couchette arrière de la fourgonnette un sac plastique noir, rempli de têtes de pavot séchées. Une fouille approfondie a donné lieu à la découverte de trois autres sacs, ainsi que cinq cartons, pour un total de 48 kilos de capsules de pavot séchées”, précise le communiqué.

“Les deux individus interpellés ont déclaré avoir l’intention de faire cuire les capsules dans de l’eau bouillante jusqu’à évaporation afin de récupérer du ‘rachacha’, qui est un dérivé d’opium. Ce type de stupéfiant est consommé principalement en ‘rave party’”, souligne la douane.

Par ailleurs, mercredi dernier, les douaniers de Bourges ont trouvé chez un individu 3,2 kilos de têtes de pavot séchées. C’est la première fois que la douane française saisit ce type de produit, selon le communiqué. AP

http://tempsreel.nouvelobs.com/depeches/societe/20090807.FAP7708/la_douane_francaise_saisit_pour_la_premiere_fois_48_kil.html

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La Douane française a appris à devenir compétitive

Poste par admin on août 11th, 2009

En concurrence avec les services des autres pays européens, les Douanes françaises ont changé leur méthode de travail. Avec un objectif : fluidifier les échanges.

Lors de la campagne présidentielle de 2007, les Douanes avaient été mises sur la sellette. «Avec 20 000 fonctionnaires, on se retrouve au même niveau d’effectif qu’en 1980, alors qu’entre-temps on a supprimé les frontières dans l’Union européenne», déclarait à l’époque le candidat de l’UMP, Nicolas Sarkozy.

À vrai dire, les douaniers sont aujourd’hui 18 200, contre 20 000 avant l’ouverture du marché commun, en 1993. Et le travail de contrôle des marchandises, la mission essentielle des douanes, n’a pas disparu. Au contraire : la frontière économique qui déclenche le paiement de droits de douane et oblige au respect de normes (sanitaires, de sécurité…) existe toujours. Seulement, elle n’est plus aux portes de la France mais à celles de l’Union européenne. Et dans la mesure où les entreprises peuvent choisir comme point d’entrée n’importe quel État de l’Union, avant de redistribuer les marchandises dans la zone, les Douanes françaises se retrouvent même en concurrence avec leurs homologues européennes. Ce qui les oblige à faire des efforts constants de productivité.

«Les ports et les aéroports génèrent des milliers d’emplois. Pour être compétitif, nous devons faire en sorte que les produits circulent rapidement. En 2008, nous n’avons immobilisé les marchandises que 7 minutes et 43 secondes en moyenne. Nous surveillons cet indicateur constamment», souligne Jérôme Fournel, le directeur général des Douanes. L’heure est à la reconquête économique. D’autant que si Roissy est la première plate-forme de fret en Europe, Le Havre n’est qu’au cinquième rang européen pour le trafic de conteneurs.

 

Plus question d’arrêter un maximum de marchandises

 

Plus question donc pour les douaniers d’arrêter un maximum de marchandises à la frontière. L’envolée des échanges rend de toute façon la chose impossible. À Roissy, le fret traditionnel génère 1,3 million de déclarations en douane par an. Et 70 millions d’articles passent par le fret express et postal ! Au Havre, 2,5 millions de conteneurs transitent par le port chaque année. «Désormais, notre cœur de métier est de précibler les échanges à risque. 2 % à 3 % des marchandises sont sélectionnées pour un contrôle», explique Alexis Lopez, directeur régional des Douanes pour le fret de Roissy.

Un nouveau métier est né : celui de superviseur. Grâce à une analyse des échanges et des contrôles, il définit les critères permettant de qualifier certains flux comme à problème. Des critères qui sont alors entrés dans le système informatique des Douanes, lui-même alimenté par les déclarations des entreprises. Automatiquement, les marchandises incriminées passent en «circuit rouge». Au douanier qui suit les flux derrière son ordinateur de décider d’aller vérifier sur place les produits ou pas. Le tout, si possible, en moins de deux heures. Les bureaux des Douanes sont juste à côté des entrepôts…

Ce matin-là, parmi les onze déclarations sélectionnées, on trouvait des masques médicaux et de la bijouterie. «Nous vérifions que les masques sont aux normes. Et en bijouterie, on sait qu’il y a beaucoup de fausses perles en sel de plomb  », précise Alexis Lopez.

Au Havre, le contrôle ne peut être aussi rapide. Impossible d’ouvrir un conteneur au milieu des grues du quai et des engins de plusieurs tonnes, au risque de se faire écraser. Il faut emmener le conteneur la veille au soir dans une zone spéciale. «Mais nous avons un guichet unique avec les services du ministère de l’Agriculture, où nous effectuons les contrôles phytosanitaires et vétérinaires en même temps que les contrôles douaniers. Il n’y a pas de perte de temps», ajoute Jean-Claude Bulgubure, chef du pôle action économique aux douanes du Havre. Derrière les salles spéciales où sont ouverts les cartons de crevettes congelées se trouve un bureau des douanes. «Nous permettons aux sociétés en qui nous avons confiance, comme Michelin, de lancer la procédure de dédouanement avant l’arrivée au port», ajoute Jean-Claude Bulgubure.

 

Réactivité

 

À Roissy, l’entreprise de fret express FedEx a le même régime. Avant que l’avion n’atterrisse, la Douane a identifié les colis à ouvrir et lui a transmis l’information. «Ce message de sélection est intégré à notre système de tri en entrepôt. Les colis non sélectionnés repartent immédiatement. Les autres sont stockés à part, le temps d’être contrôlés. Cette réactivité des Douanes est une des raisons qui nous a conduits à choisir Roissy comme hub européen», précise Brigitte Iconomoff, la responsable des affaires douanières chez FedEx.

«À terme, les marchandises seront traçables partout. Et les Douanes pourront systématiquement traiter les informations avant l’arrivée sur le sol français», estime Jérôme Fournel. Le Havre a déjà un système informatique commun sur lequel sont connectés tous les intervenants du port. Et Roissy a un projet similaire. «Il y a à peine deux ans, nous allions déposer nos déclarations papier au bureau des douanes. Cela me paraît une autre époque !» conclut Olivier Layec, délégué général pour le fret aérien de la Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF).

» Sur Internet, les douaniers traquent les ventes de tabac

» La France, carrefour du trafic de cigarettes

Article de: Cécile Crouzel
11/08/2009 | Mise à jour : 11:31

http://www.lefigaro.fr/economie/2009/08/11/04001-20090811ARTFIG00298-la-douane-francaise-a-appris-a-devenir-competitive-.php

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Le service des douanes dresse le bilan 2008 de ses actions

Poste par admin on mai 27th, 2009

(Tahitipresse) – La Direction régionale des douanes de Polynésie française a dressé, mardi, le bilan de l’activité de ses services pour l’exercice 2008. Stupéfiants, fraudes en tous genres et contrefaçons ont été au coeur de ses actions durant l’année écoulée.
“Administration en première ligne en Polynésie française pour gérer les effets positifs et négatifs de la mondialisation, les agents de la direction régionale des douanes se sont investis activement dans leurs missions de dédouanement des marchandises, de sécurisation de l’économie et de protection des consommateurs et de l’environnement”, indique le communiqué du service.

A ce titre, les douanes ont durant l’année 2008, assuré une “mission fiscale” à destination de la Polynésie française permettant de “liquider, sur les marchandises importées, plus de 55 milliards Fcfp -environ 458 millions d’euros-, par le biais de recettes budgétaires, de taxes spéciales du territoire, de taxes parafiscales et de taxes affectées à divers organismes”.

12 kilos de cannabis et 1 200 articles contrefaits

Pour le volet “mission économique”, la douane a traité cette année pas moins de “126 000 déclarations d’importation et 10 000 d’exportation” tout en protégeant “les consommateurs contre les marchandises dangereuses pour la santé”.

Quant au “grands trafics internationaux”, les militaires ont saisi cette année plus de 12 kilos d’herbe de cannabis lors de contrôles routiers ou maritimes, ainsi que 125 grammes de résine de cannabis “essentiellement introduit en Polynésie française par la voie postale”.

Ils ont en outre saisi près de 1 200 articles contrefaits de marques prestigieuses, importations qui “restent très importantes en Polynésie”. “La contre-valeur de ces articles représente plus de 32 millions de Fcfp -près de 267 000 euros-”, indique ainsi le communiqué .

La hausse de la pression fiscale “génère un risque de fraude”

Le service souligne également que “la forte pression fiscale exercée sur les alcools et cigarettes importés en Polynésie française, génère un risque de fraude important et bien réel, puisqu’en 2008 les constatations de fraudes ont porté sur près de 112 000 litres de vins, champagnes et spiritueux et plus de 670 paquets de cigarettes, cigarillos et tabac à rouler”.

Mais les contrevenants s’exposent à un risque “bien réel, puisque ce sont respectivement 11 millions de Fcfp (alcools) et 388.000 Fcfp (tabacs) de pénalités qui ont du être acquittés par” ces derniers courant 2008.
L’année écoulée se “caractérise également par une forte hausse du montant des droits redressés à la suite d’enquêtes effectuées a posteriori”, montant qui atteint 213 millions de Fcfp contre 169 millions de Fcfp en 2007.

177 kilos de perles non-conformes saisis

Au sujet des exportations de perles noires, la douane note que “la fragilité du secteur de la perliculture a incité le service (…) à exercer des contrôles systématiques afin de s’assurer de la conformité des perles exportées aux règles de qualité imposées par le service de la perliculture”.

Ainsi, “177 kilos de perles en situation irrégulière ont été saisis en 2008″ et “plus de 3 000 rebuts, objet d’une prohibition visant à protéger la qualité de la Perle de Tahiti exportée, ont été remis au service de la perliculture pour être détruits”.
Enfin, “la douane a également mis fin à d’importants trafics d’hydrocarbures générant des pertes de recettes fiscales conséquentes”.

Concernant leurs actions en mer, les militaires rappellent qu’ils exercent des missions d’assistance et de sauvetage, ou encore de contrôle des activités de pêche. Ils indiquent également qu’ils restent vigilants quant à la protection de la faune et de la flore, notamment au sujet de la pêche et du commerce de la viande de tortue qui sont formellement interdits.

http://www.tahitipresse.pf/index.cfm?snav=see&presse=27650

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Douane française : protection des frontières et lutte contre les traffics

Poste par admin on novembre 28th, 2008

douaneService rattaché directement au Ministère des Finances, la douane constitue un rouage essentiel au sein de l’administration fiscale française. Assurant diverses missions de service public, son rôle s’est beaucoup diversifié aujourd’hui avec la concrétisation de l’espace communautaire d’abord, puis à partir de 1992, avec la mise en place du Traité de Maastricht instituant l’Union Européenne.

En effet, si auparavant sa mission principale se résumait pour l’essentiel à percevoir les droits sur les marchandises importées ou exportées, actuellement, à cela s’ajoutent des missions autrement plus essentielles. Ainsi, outre sa mission fiscale, la douane assure également aujourd’hui en parallèle, une mission économique et une mission de police. Par rapport à sa fonction de collecteur d’impôts, l’administration des douanes perçoit toujours, comme à ses débuts, les droits inhérents aux importations et exportations des acteurs économiques. Mais ses attributions ne s’arrêtent pas là puisque les agents de la douane ont également parmi leurs objectifs, le devoir de percevoir les « accises », c’est-à-dire les impôts indirects frappant notamment les produits comme les tabacs, les alcools ou encore les produits pétroliers, tout en gardant aussi un oeil sur les opérations de recouvrement de la TVA au niveau de l’espace intra-communautaire. A côté de cette mission fiscale, l’administration des douanes assure aussi une mission économique.

En effet, levier essentiel de l’Etat et surtout de l’Union Européenne dans l’atteinte de certains objectifs d’ordre économique, la douane joue un rôle déterminant, notamment au niveau des acteurs français du commerce international, en proposant par exemple certains conseils avisés aux entreprises qui viennent la consulter sur des questions assez techniques ou encore en offrant des alternatives aux autres grâce à des procédures simplifiées.

Quant aux pouvoirs publics, l’entremise de cette administration est primordiale car elle leur permet entre autres d’effectuer des prévisions à court, moyen ou long terme sur les différentes variables du commerce international, tant au niveau national qu’au niveau du marché unique européen, grâce notamment aux statistiques qu’elle établit chaque année sur les flux observés. Par ailleurs, la douane constitue également le relais de l’Etat et des communautés européennes dans la lutte contre certaines pratiques anti- économiques comme le dumping ou encore les contrefaçons, en assumant cette fois-ci la casquette de police économique.

Une casquette qui lui permet d’autant plus de soutenir également les efforts menés par ces personnes publiques pour faire respecter au mieux la réglementation édictée dans le cadre de l’Organisation Mondiale du Commerce concernant certains marchés ou filières de production.
 

Mais dans son rôle de police, l’administration douanière intervient aussi au niveau des citoyens pour assurer au maximum leur sécurité, notamment en menant des investigations poussées sur les flux de marchandises traversant les frontières du marché unique européen quotidiennement, afin de déceler les différentes catégories de trafics possibles comme les trafics de stupéfiants, d’armes… Par ailleurs, il lui incombe aussi de contrôler de près les flux de produits qualifiés d’extrêmement dangereux et nocifs pour la santé des individus, comme les déchets radioactifs ou toxiques ou encore d’autres produits classés cette fois-ci simplement sensibles, du type « biens catégorisés patrimoine culturel » comme les oeuvres d’art etc.
 
Aujourd’hui, à ces attributions classiques de police et de protection des citoyens est venue s’ajouter une mission environnementale : celle de la lutte anti- pollution. En effet, en collaboration avec d’autres grands services publics rattachés à d’autres ministères, la douane lutte sans répit contre les grands pollueurs de la mer et observe de très près les activités des pêcheurs. Pour l’accomplissement de ses nouvelles attributions, l’administration douanière a été dotée d’importants moyens humains et matériels dont notamment près de 16 avions pour la surveillance maritime, des radars et autres moyens technologiques sophistiqués capables d’identifier en temps réel les nappes de rejets illicites. Bref, constituant la première ligne de défense tant nationale que communautaire, l’administration douanière constitue un service incontournable dont les attributions ne cessent d’augmenter pour la protection des personnes physiques comme des personnes morales mais aussi pour le bien de l’économie. Pour mener à bien ses tâches, la douane répartit ainsi ses agents essentiellement autour de deux pôles organisationnels : une administration dite générale et une autre s’occupant exclusivement de la surveillance du territoire. Cependant, il faut avouer que pour mener à bien ces différentes missions qui lui incombent, la coopération internationale reste à ce jour tout simplement incontournable pour l’administration douanière. En témoignent les nombreux accords bilatéraux ou multilatéraux qui ont permis à la douane française jusqu’ici, de tisser un réseau assez impressionnant sur l’international !
Article écrit par suzi
http://www.web-libre.org/dossiers/douane-francaise,5781.html
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33kg d’héroïne saisis par la douane de Dijon après une course poursuite

Poste par admin on octobre 7th, 2008

Une équipe de la brigade des douanes de Dijon (Côte d’Or), en contrôle sur l’autoroute A31, a procédé jeudi dernier à une saisie portant sur 33kg d’héroïne brune et 36kg de produits de coupage, annonce mardi la Direction générale des douanes.

Aux environs de 8h du matin, le 3 septembre, deux motards des douanes ont décidé d’intercepter un véhicule immatriculé en plaques suspensives allemandes roulant à vive allure dans une zone de travaux. Selon la DGD, une course poursuite s’est engagée, alors que l’individu procédait à des dépassements dangereux, utilisant la bande d’arrêt d’urgence et renversant des cônes et panneaux de signalisation sur la chaussée.

Après plusieurs kilomètres, le véhicule s’est immobilisé brutalement et le conducteur s’est enfui à travers champs. Les agents l’ont poursuivi à pied et ont arrêté l’individu 500 mètres plus loin. Celui-ci qui a déclaré venir des Pays-Bas et se rendre dans la région lyonnaise, a été ensuite remis aux services de police sur instruction du TGI de Dijon.

La drogue -33kg d’héroïne brune conditionnés en pains rectangulaires- ainsi que 28kg de produits de coupage et 8kg de phénacétine, un analgésique, en vrac dans des sacs poubelles, ont été découverts dans deux sac de marché placés au fond du coffre du véhicule fouillé. AP

http://tempsreel.nouvelobs.com/depeches/societe/20080909.FAP4763/33kg_dheroine_saisis_par_la_douane_de_dijon_apres_une_c.html

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Plus de 100.000 piles contrefaites saisies par la douane de Gennevilliers

Poste par admin on octobre 7th, 2008

Les agents de la brigade des douanes de Gennevilliers ont saisi le 11 septembre près de 122.000 contrefaçons, principalement de piles, dans la région parisienne, annonce mardi le ministère du Budget.

Des agents des douanes ont découvert 104.388 piles contrefaisant les marques Duracell et Panasonic, ainsi que 16.646 briquets imitant la marque FIFA, et 627 jouets contrefaisant la marque Hello Kitty, la valeur de l’ensemble des marchandise saisies étant estimée à 111.000 euros.

A la suite d’un contrôle sur un marché des Hauts de Seine, les douaniers ont procédé à un contrôle approfondi de locaux professionnels, un entrepôt et un magasin de vente au détail, situés en région parisienne au cours duquel un important stock de contrefaçons. L’aspect extérieur de certaines piles laisse présumer qu’elles ne répondaient pas aux normes de sécurité en vigueur et pouvaient présenter des risques sérieux pour le consommateur et pour l’environnement, selon un communiqué du ministère. AP

http://tempsreel.nouvelobs.com/depeches/societe/20080923.FAP7268/plus_de_100.000_piles_contrefaites_saisies_par_la_douan.html

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